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Syndicat des Internes des Hôpitaux de Paris

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Postes disponibles phase socle semestre hiver 2017-2018 ARS : CHOIX DE STAGES semestre d'hiver 2017 Activation de mon assurance professionnelle
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Textes concernant les DESC

 

Liste des DESC

Article 1

Modifié par Arrêté du 26 janvier 2007 - art. 1, v. init.

La liste des diplômes d’études spécialisées complémentaires de médecine qui peuvent être acquis dans le cadre du troisième cycle des études médicales est fixée en fonction de leur groupe d’appartenance comme suit :

Groupe I

Addictologie.

Allergologie et immunologie clinique.

Andrologie.

Cancérologie.

Dermatopathologie.

Foetopathologie.

Hémobiologie-transfusion.

Médecine de la douleur et médecine palliative

Médecine de la reproduction.

Médecine légale et expertises médicales.

Médecine du sport.

Médecine d’urgence.

Médecine vasculaire.

Néonatalogie.

Neuropathologie.

Nutrition.

Orthopédie dento-maxillo-faciale.

Pathologie infectieuse et tropicale, clinique et biologique.

Pharmacologie clinique et évaluation des thérapeutiques.

Psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent.

Groupe II

Chirurgie infantile.

Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie.

Chirurgie de la face et du cou.

Chirurgie orthopédique et traumatologie.

Chirurgie plastique reconstructrice et esthétique.

Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire.

Chirurgie urologique.

Chirurgie vasculaire.

Chirurgie viscérale et digestive.

Gériatrie.

Réanimation médicale.

Les diplômes du groupe II ouvrent droit à la qualification de spécialiste correspondant à l’intitulé du diplôme.

 

Modalités d'inscription

Article 3

Modifié par Arrêté du 26 janvier 2007 - art. 2, v. init.

Sont admis à s’inscrire en vue des diplômes d’études spécialisées complémentaires mentionnés à l’article 1er ci-dessus les internes en médecine et les assistants des hôpitaux des armées.

Les internes prennent une inscription administrative annuelle auprès de l’université de la subdivision dont ils relèvent, selon les règles fixées par le conseil de l’unité de formation et de recherche de médecine et approuvées par le président de l’université concernée.

Pour pouvoir s’inscrire à un diplôme d’études spécialisées complémentaires du groupe II, les internes doivent avoir effectué, au plus tard avant la fin du cinquième stage de l’internat, un stage spécifique à ce diplôme.

L’inscription à deux diplômes d’études spécialisées complémentaires du groupe I ou à un diplôme d’études spécialisées complémentaires du groupe II et à un diplôme d’études spécialisées complémentaires du groupe I est autorisée sous réserve de l’accord des coordonnateurs des diplômes d’études spécialisées complémentaires concernés.

Durée des DESC

Article 4

Les études en vue des diplômes d’études spécialisées complémentaires visés à l’article 1er ont une durée de deux ans s’ils appartiennent au groupe I et de trois ans s’ils appartiennent au groupe II, accomplis consécutivement ou non dans les services agréés, en application de la procédure prévue par les articles 68 et 68-1 du décret du 7 avril 1988 susvisé et par l’article 30 du décret du 16 janvier 2004 susvisé.

Pour les diplômes d’études spécialisées complémentaires dits du groupe I, deux stages doivent être effectués au cours de l’internat, sauf dérogation dûment justifiée, accordée par l’enseignant coordonnateur mentionné à l’article 23 du décret du 16 janvier 2004 susvisé. Les deux autres stages comportent des fonctions hospitalo-universitaires ou hospitalières dans des services agréés.

Pour les diplômes d’études spécialisées complémentaires dits du groupe II, quatre stages doivent être effectués au cours de l’internat. Les deux autres stages comportent des fonctions hospitalo-universitaires ou hospitalières dans des services agréés.

Article 9

L’enseignant coordonnateur peut, par dérogation aux dispositions de l’article 4 ci-dessus, après avis de la commission compétente pour le diplôme d’études spécialisées complémentaires concerné, autoriser les candidats à accomplir la totalité ou trois stages de leur formation durant l’internat, lorsque les obligations de formation pratique du diplôme d’études spécialisées complémentaires postulé le permettent, ou après l’obtention du diplôme d’études spécialisées.

Validation et délivrance des diplôme des DESC

Article 11

Dans chaque interrégion ou groupe d’interrégions, une commission interrégionale de coordination et d’évaluation spécifique à chaque diplôme d’études spécialisées complémentaires assiste l’enseignant coordonnateur ; elle propose la délivrance du diplôme d’études spécialisées complémentaires au terme du dernier stage.

Le diplôme d’études spécialisées complémentaires ne peut être délivré qu’aux titulaires d’un des diplômes d’études spécialisées mentionnés dans l’annexe propre au diplôme d’études spécialisées complémentaires considéré.

Pour délivrer le diplôme d’études spécialisées complémentaires, la commission interrégionale visée à l’article 11 se fonde sur :

- la validation de l’ensemble de la formation théorique ;

- la validation de tous les stages exigés pour le diplôme d’études spécialisées complémentaires, attestée par un carnet de stage ou, à défaut, par les fiches mises en annexe à l’arrêté relatif à l’organisation, au déroulement et à la validation des stages des internes ;

- des appréciations de l’enseignant coordonnateur ;

- l’avis du directeur de l’unité de formation et de recherche dont relève l’interne.

Article 14

Des stages pratiques supplémentaires, validés dans des services agréés au titre d’un diplôme d’études spécialisées ou d’un diplôme d’études spécialisées complémentaires différent, peuvent être pris en compte pour la validation de la formation par la commission visée à l’article 12 ci-dessus, à condition qu’ils soient effectués en plus des obligations de formation théorique et pratique exigées par la maquette du diplôme d’études spécialisées complémentaires postulé et après accord de l’enseignant coordonnateur, selon les règles fixées par les conseils des unités de formation et de recherche et approuvées par les présidents d’université.

Article 15

Des enseignements différents de ceux du diplôme d’études spécialisées complémentaires auquel est inscrit le candidat peuvent être pris en compte pour la validation de la formation selon les modalités définies pour les stages pratiques à l’article 13 ci-dessus.

Article 16

Les dispositions du présent arrêté s’appliquent aux internes qui s’inscrivent en diplôme d’études spécialisées complémentaires à compter de l’année universitaire 2004-2005.

Les internes en cours de diplôme d’études spécialisées complémentaires restent soumis, pour leur formation, aux maquettes annexées à l’arrêté du 4 mai 1988 relatif à la réglementation des diplômes d’études spécialisées complémentaires.

 

Arrété du 22 septembre 2004 sur les DESC

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